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  • ...d'originalité, leur combinaison peut se révéler au contraire originale. Faute d'avoir vérifié ce point, la Cour de cassation dans un arrêt du 12 mai 2011 (n° 10-17852) a censuré l'arrêt de la Cour d'appel de Paris du 17 mars 2010. En l'espèce, la société Vente-privée.com reprochait à...

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